ASSOCIATION SANTE PLUS
Présentation de la marque ASSOCIATION SANTE PLUS
Déposée le 21 mai 1992 par l'association loi 1901 SANTE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « ASSOCIATION SANTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSOCIATION SANTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION SANTE PLUS est expirée depuis le 21 mai 2002.
SANTE PLUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22